Mentions légales et protection des données personnelles

Accueil/Accueil/Mentions légales et protection des données personnelles

www.clamart-habitat.fr est une publication de l’Office Public de l’Habitat du Territoire Vallée Sud –Grand Paris.

Directeur de la publication

Jean-Didier BERGER
5 rue Paul-Vaillant-Couturier
92140 Clamart

Conception, réalisation et hébergement du site

INFO Service Sarl
Gérant : Jean-François Molins – jfmolins@infoservice.fr
31, avenue Pierre-Brossolette, 91380 Chilly-Mazarin – 01.69.74.24.48 – Internet : http://www.infoservice.fr

Crédits

Gestionnaire du site, textes, photos, illustrations : Manuel Hernandez, hernandezm@clamart-habitat.fr

Droit d’accès et de rectification

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit individuel d’accès et de rectification aux informations vous concernant. Vous pouvez accéder à ces informations par simple courrier, et nous demander de les modifier, en vous adressant à :
Clamart Habitat
5 rue Paul-Vaillant-Couturier – 92140 Clamart
courrier@clamart-habitat.fr

Protection des données personnelles

Le site Internet de Clamart Habitat ne collecte pas de données à caractère personnel et n’utilise pas de cookies.

Cependant, des cookies tiers sont déposés sur votre navigateur par Google Analytics pour établir des statistiques de fréquentation anonymes et améliorer le service. Vous pouvez refuser ces cookies au moyen de réglage approprié de votre navigateur. Pour cela, nous vous invitons à vous référer à la documentation de votre navigateur.

Clamart Habitat a désigné un délégué à la protection des données, que vous pouvez joindre à l’adresse mail : dpd@clamart-habitat.fr

Droits d’auteur

Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Pour connaître vos droits sur Internet

N’hésitez pas à consulter plus en détail le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – www.cnil.fr